Mentions Légales

 

 

Mentions obligatoires

  • adhaj-saintdie.fr est réalisé par l'ADHAJ

  • Webmestre - Coordinateur web : Humbert Sandra

Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou de vos réclamations sur le site :

 

par courriel : fjt.st-die@wanadoo.fr
ou
en nous écrivant à :
ADHAJ

Résidence Habitat Jeunes
36, avenue Ernest Colin
88100 Saint-Dié des Vosges


Si des erreurs avaient été commises dans les informations diffusées veuillez nous en excuser. Les informations diffusées ne sont valables qu'aux dates de mise à jour précisées sur le site.

 

 

Informatique et liberté

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d’accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès de :

 

par courriel : fjt.st-die@wanadoo.fr
ou
en nous écrivant à :
ADHAJ

Résidence Habitat Jeunes
36, avenue Ernest Colin
88100 Saint-Dié des Vosges

 

 

Droits d'auteurs et Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont l' ADHAJ est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de l'
ADHAJ ou de tiers ayant autorisé l' ADHAJ à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'
ADHAJ, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

© 2023 by Humbert Sandra  - Association déclarée loi 1901 - Code APE : 55902 - N° SIRET : 78347231900012 - Mentions légales

RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE

 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

ADHAJ

36 avenue Ernest Colin - 88100 Saint-Dié des Vosges

Tél : 03 29 51 65 50 - Mail : fjt.st-die@wanadoo.fr